AMI Bâtiment 3 et 9 au port de Santes

Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°3&9 – Environ 27 000 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais […]

AMI Bâtiment 10 au port de Santes

Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°10 – 16 766 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais d’une convention […]

AMI Bâtiment 2 halls 1 à 4 au Port de Santes

Avis d’appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire PORT DE SANTES Bâtiment 2 – Halls n°1 à 4 OBJET  Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais d’une convention (le régime des baux commerciaux est exclu), en vue de l’occupation d’une […]