Relance – AMI au port de Santes, bâtiment 10

Entrepôt logistique situé sur le port de Santes, bénéficiant d’un emplacement stratégique. Une situation idéale pour développer votre activité grâce au transport multimodal, combinant le rail, la voie fluviale et la route.

Avis d’information, parcelle 3 au port de Santes

Parcelle 3 port de Santes

Afin de satisfaire aux dispositions de l’article L.2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, qui dispose : « Sauf dispositions législatives contraires, lorsque le titre mentionné à l’article L. 2122-1 permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable présentant toutes […]

AMI Bâtiment 3 et 9 au port de Santes

Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°3&9 – Environ 27 000 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais […]

AMI Bâtiment 10 au port de Santes

Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°10 – 16 766 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais d’une convention […]

Avis d’information au port de Santes, parcelle n°10

AVIS D’INFORMATION N°2025-09 Afin de satisfaire aux dispositions de l’article L.2122-1-3 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, qui dispose : L’article L. 2122-1-1 n’est pas non plus applicable lorsque l’organisation de la procédure qu’il prévoit s’avère impossible ou non justifiée. L’autorité compétente peut ainsi délivrer le titre à l’amiable, notamment dans les cas suivants : […]