AMI Bâtiment 3 et 9 au port de Santes
Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°3&9 – Environ 27 000 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais […]
AMI Bâtiment 10 au port de Santes
Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire sur le Port de Santes Bâtiment n°10 – 16 766 m² (Article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques) OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais d’une convention […]
AMI – Parcelle 3 – Port de Santes
Terrain de 4 334 m² comprenant 1 bâtiment de 210.72 m²
AMI – Parcelle 9 – Port de Santes
Parcelle 9 – Terrain nu d’une surface de 1 331 m²
Avis d’information au port de Santes, parcelle n°10
AVIS D’INFORMATION N°2025-09 Afin de satisfaire aux dispositions de l’article L.2122-1-3 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, qui dispose : L’article L. 2122-1-1 n’est pas non plus applicable lorsque l’organisation de la procédure qu’il prévoit s’avère impossible ou non justifiée. L’autorité compétente peut ainsi délivrer le titre à l’amiable, notamment dans les cas suivants : […]
AMI – Bâtiment 10 – Port de Santes
Bâtiment 10 composé de 4 cellules pour une superficie totale de 16 766 m²
Avis d’information – SAFER Terrain sur Santes Haubourdin
Terrain de 17 ha a 66 ca sur Santes et Haubourdin
AMI Terrain – Parcelle 50 – Port de Santes
Port de Santes – Terrain de 9 053 m² – Parcelle 50
AMI Bâtiment 16, cellules 1 – 2 au Port de Santes
2 cellules de plus de 6 000 m²
AMI Bâtiment 2 halls 1 à 4 au Port de Santes
Avis d’appel à Manifestation d’Intérêt en vue de l’attribution d’une convention d’occupation temporaire PORT DE SANTES Bâtiment 2 – Halls n°1 à 4 OBJET Le présent avis a pour objet l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le biais d’une convention (le régime des baux commerciaux est exclu), en vue de l’occupation d’une […]